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JOURNÉES TRILATÉRALES
Belgique-Espagne – Québec
BARCELONE 28 et 29 OCTOBRE 2010 - Faculté de Droit, Université de Barcelone

Programme (PDF)

Après les journées bilatérales France-Québec, tenue à Paris en décembre 2006, puis les journées bilatérales Suisse-Québec, tenues à Montréal en novembre 2008, nous organisons des journées trilatérales Espagne-Belgique-Québec. Ces journées auront lieu les 28 et 29 octobre 2010 à Barcelone. Comme c’est la tradition ces journées seront divisées en quatre thèmes :

1. Familles plurielles : Benoît Moore, professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal
2. Recours collectif : Pierre-Claude Lafond, professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal
3. Responsabilité extracontractuelle et propriété immobilière : Élise Charpentier et Marie-Annik Grégoire, professeures à la Faculté de droit de l’Université de Montréal
4. Clauses pénales : Pierre-Gabriel Jobin, professeur émérite à la Faculté de droit de l’Université McGill

Il est possible de vous joindre à ces journées de deux manières. D’abord il vous est possible de soumettre un texte de 5 à 10 pages afin d’être intervenant lors des discussions. Vous pourrez alors prendre la parole de 5 à 10 minutes sur un point spécifique relié à un des thèmes. Votre texte doit parvenir au benoit.moore@umontreal.ca  au plus tard le 1er septembre. La période pour les interventions étant limitée il se peut qu’une sélection doive être effectuée.

Il est ensuite possible de venir comme auditeur. La date limite d’inscription est le 30 septembre. Pour s’inscrire il suffit d’envoyer un courriel à benoit.moore@umontreal.ca.

Il y aura des frais d’inscription qui devront être payés sur place. Les frais sont de 50 euros.

Les organisateurs espagnols nous proposent un hôtel à prix raisonnable (environ 100 euros la nuit) et près de l’université : http://www.hotelhusaarenas.com/fr/.

Benoît Moore
Professeur agrégé
Titulaire de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil
Faculté de droit de l'Université de Montréal

 

 

Prix Henri Capitant 2010

Le prix Capitant 2010 pour le meilleur mémoire de maîtrise a été remis à François Senécal pour son mémoire intitulé L’écrit électronique. Monsieur Senécal a rédigé son mémoire sous la direction du professeur Vincent Gautrais de l’Université de Montréal.

Le prix Capitant 2010 pour la meilleure thèse de doctorat a été remis à Sophie Morin pour sa thèse intitulée Le dommage moral et le préjudice extrapatrimonial . Madame Morin a rédigé sa thèse sous la direction du professeur Adrian Popovici de l’Université de Montréal.

Présentation

L'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française a été fondée en 1935 à Montebello (Québec) par un groupe de juristes québécois, français et belges.  Elle a, depuis cette époque, tenu un congrès annuel sur un ou plusieurs sujets d'actualité juridique, à l'exception des années 1940 à 1945 où ses activités ont été interrompues par la guerre.

L'Association Henri Capitant regroupe une série de sections nationales.  La direction de ces groupes nationaux est chapeautée par le bureau international de l'Association qui a son siège à Paris et dont le président est le professeur Michel Grimaldi et le secrétaire, le professeur Denis Mazeaud.  À l'heure actuelle, les groupes nationaux représentés au sein de l'Association sont les groupes anglais, argentin, belge, brésilien, bulgare, canadien, colombien, costaricain, dominicain, égyptien, espagnol, français, grec, haïtien, hollandais, italien, iranien, ivoirien, japonais, koweïtien, libanais, louisianais, luxembourgeois, marocain, mexicain, panaméen, péruvien, polonais, portoricain, portugais, suisse, syrien, tchadien, thaïlandais, tunisien, turc, uruguayen et vietnamien.  Chaque section est formée à la fois de chercheurs, de professeurs d'université, de juges, de magistrats, d'avocats, de notaires et de fonctionnaires.

L'Association Henri Capitant (section québécoise) a été incorporée par lettres patentes sous la troisième partie de la Loi des compagnies du Québec, le 12 mars 1974. Avant cette époque, elle n'existait que comme association bona fide. Une recherche rapide dans les archives a permis de déterminer que les personnes suivantes ont été présidents de la section québécoise: Me J.A. Gagné (1939); Me Antoine Rivard (1952); L'honorable Yves Prévost (1955); Me Marie-Louis Beaulieu (1958).

La section québécoise regroupe quelque 200 membres actifs (professeurs de droit, juges, avocats, notaires, fonctionnaires). Elle est dirigée par un conseil d'administration formé d'un président et d'un représentant des universités de Montréal, Sherbrooke, Ottawa, McGill, Laval et UQÀM, d'un représentant de la Magistrature, d'un représentant du Barreau de la Province de Québec, d'un représentant de la Chambre des notaires et d'un représentant du Ministère de la justice du Québec.

2010-07-06 | Nous rejoindre | ©2010 Association Henri Capitant - section québécoise